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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS
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59
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

59
SAS BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS

Numéro de dépôt :
3149627
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
59 de BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS

Présentation de la marque 59

Déposée le 22 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « 59 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS domicilié(e) 11 RUE DU MARCHÉ AUX CHEVAUX,59360 LE CATEAU - 59360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 202 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHAEL SWEENEY BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS domicilié(e) 11 RUE DU MARCHÉ AUX CHEVAUX,59360 LE CATEAU - 59360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT QUINQUIN , VIVAT , ESTAMINET


SAS BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS - 11 RUE DU MARCHÉ AUX CHEVAUX,59360 LE CATEAU - 59360 - France - SIREN 433202892


MICHAEL SWEENEY BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS - 11 RUE DU MARCHÉ AUX CHEVAUX,59360 LE CATEAU - 59360 - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364401 - Publication au BOPI 2003-01-28

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops de fruits pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool.